Informations légales

MODULO est enregistré à la Chambre de Commerce de PERPIGNAN

Références commerciales
  • Jacques ROBERTY
  • N° R.C.S. : 424 306 470 000 40
  • TVA intra-communautaire: FR62424306470
Données de publication
  • Directeur de la publication : Jacques Roberty
  • site hébergé en France sur les serveurs OVH
  • Maintenance du site internet : MODULO - 59 route de Rabouillet - 66730 Sournia
Cookies et politique de confidentialité
  • Ce site internet ne stocke aucun cookies et respecte votre vie privée
RGPD - Réglementation Générale sur la Protection des Données

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement des données personnelles que nous conservons à votre sujet.

  • Les données de prospect sont conservées pendant une durée qui ne saurait excéder 3 ans.
  • Les données de relation commerciale (contrats, devis, factures, bons de commandes et de livraison, etc...) sont conservées 10 ans au-delà de la clotûre de l'exercice comptable.
  • Les autres données sont conservées et archivées pendant une durée qui ne saurait excéder 5 ans au delà de la fin de la relation contractuelle.

Pour exercer votre droit de consultation, modification ou suppression de vos données personnelles, envoyez un e-mail à : contact@modulo.pro (sous réserve de la production d'un justificatif d'identité valide et dans le respect de certaines obligation légales)

Horaires du secrétariat :
  • du lundi au vendredi : 09h00/12h00 et 14h00/19h00
  • fermé les samedi, dimanche et jours fériés
  • pour les professionnels disposant d'un contrat d'assistance ou de maintenance, un numéro spécial vous est communiqué pour toute intervention.
Nous contacter :
  • e-mail, consultez la page contact